/
Comment céder des recettes dans le budget-cadre ?

Comment céder des recettes dans le budget-cadre ?

Owned by Sara Huber
Last updated: Jan 22, 2025 by Nadja Wey
3 min read

Info

Les éventuelles recettes ou revenus d'une activité lucrative peuvent être cédés dans le budget-cadre. Cela affecte le calcul et le paiement de l'aide matérielle.
Découvrez dans cet article comment céder des positions individuelles au niveau des recettes ou comment supprimer la cession. Les montants peuvent être modifiés individuellement par mois.

Céder des recettes

  1. Pour céder une recette dans le budget-cadre, naviguez vers Recherche de dossier > Nom du dossier > Aide sociale économique > Budget-cadre. Agrandissez la zone recettes et cliquez sur le menu > Modifier la cession.

    image-20240604-151230.png

  2. La fenêtre Modifier la cession s'ouvre. Saisissez maintenant les dates De (mois) et Jusqu'au (mois), puis enregistrez votre entrée.

    image-20240604-151338.png

  3. Avec l'enregistrement de l'entrée, la période de cession est désormais indiquée pour la recette.

  4. Les cessions déjà saisies peuvent également être traitées et adaptées ultérieurement. Pour ce faire, accédez au poste de recette dans le menu et cliquez sur Modifier la cession. Les nouvelles cessions ne doivent toutefois pas chevaucher les cessions déjà saisies. Dans ce cas, vous recevrez une notification d'aventis.

Supprimer la cession

  1. Pour supprimer une cession, naviguez dans la recherche de dossier > Nom du dossier > Aide sociale économique > Budget-cadre. Accédez aux recettes et au poste de recette concerné, puis cliquez sur le menu > Supprimer la cession.

Remarque

Pour pouvoir supprimer une cession, il faut qu'aucun paiement n'ait encore été effectué pour la période concernée. Dans le cas contraire, la cession doit être modifiée pour être réduite dans la période.

Ouvrir l'historique des montants effectifs

  1. Dans la position Revenu de l'activité lucrative, ouvrez la boîte de dialogue Saisie des montants effectifs via le menu > Ouvrir l’historique des montants effectifs.

  2. La boîte de dialogue Saisie des montants effectifs s'ouvre et vous avez la possibilité de définir des montants effectifs pour les mois pour lesquels aucune cession n'a été effectuée. Avec le bouton Glisser et déposer un fichier ou en cliquant ici, vous pouvez également déposer un document. Enregistrez ensuite votre entrée.

Articles connexes

https://diartis.atlassian.net/wiki/x/G4AaFw

https://diartis.atlassian.net/wiki/x/P4AuFw

 

© 2024 Diartis AG